Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCORTEC
Gérard SCORTECCI

Numéro de dépôt :
98735809
Date de dépôt :
08/06/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2008

Présentation de la marque SCORTEC

Déposée le 8 juin 1998 par Gérard SCORTECCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCORTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est Gérard SCORTECCI, domicilié(e) 10 rue du Soleil, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque SCORTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCORTEC est expirée depuis le 8 juin 2008.

Gérard SCORTECCI a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA BLOCK , ONM , UNISTERIL , OXYTODENT , TRANSPRINT , VICTORY , OBLIK , OCITODENT


Gérard SCORTECCI - 10 rue du Soleil, 06100 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

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